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Les réglementations européennes
concernant
les ATmosphères
EXplosibles
Adoptées dans le cadre du marché
unique, elles visent à rapprocher les législations des états
membres dans le domaine de la prévention
des risques liées aux atmosphères
explosives.
Une première directive 94/9/CE du 23 mars
1994 prise en application de l'article 100A (Directive économique
"nouvelle approche"),
défini les spécifications ou les
exigences essentielles de sécurité qui influent sur la conception
et la construction du matériel utilisable en
atmosphère explosible. Cette directive
s'adresse essentiellement aux constructeurs, importateurs et vendeurs,
et conduit à l'autorisation
de la mise sur le marché et de la libre
circulation des appareils et des systèmes de protection destinées
à être utilisées en atmosphères
explosibles.
Une seconde directive 1999/92/CE du 16 décembre
1999 prise en application des Directives du type "social " défini
les prescriptions
minimales visant à améliorer la
protection en matière de sécurité des travailleurs
susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères
explosives. Cette directive s'adresse aux employeurs
lorsque des atmosphères explosibles sont susceptibles de se former
sur les lieux
de travail, de sorte qu'ils puissent prendre les
mesures nécessaires afin que le travail soit effectué en
toute sécurité, et qu'une
surveillance adéquate soit assurée
conformément à l'évaluation des risques.
Cette seconde directive détermine la politique à mettre en œuvre eu égard à la prévention des explosions applicables aux lieux de travail. A partir d'une analyse complète et d'une évaluation globale des risques spécifiques créés par une atmosphère explosive, elle défini par ordre de priorité les obligations de résultat ci-après :
- empêcher la formation d'atmosphères explosives ou,
- éviter l'inflammation d'atmosphère explosives et,
- réduire les effets nuisibles d'une d'explosion
C'est au travers de cette analyse qu'il sera établi de manière précise dans chaque établissement le classement des différentes zones à risque, permettant de définir le matériel requis à installer dans les zones correspondantes. Ces matériels devant être construits selon les exigences essentielles de sécurité définies par la première directive.
Ces textes ont une portée très large en
ce qui concerne la sécurité dans les locaux à risque
d'explosion, la sécurité électrique n'est qu'un aspect,
toutes les sources d'inflammation sont à considérer
telles que les étincelles d'origine mécanique, les surfaces
chaudes, l'électricité statique, les rayonnements magnétiques,
la foudre, etc...